Recherche de patrimoine

Savoir ce que la famille possède réellement

Vous soupçonnez l’existence d’un patrimoine familial mais vous n’en connaissez ni la consistance, ni la valeur, ni le statut juridique.

Beaucoup de familles antillaises savent qu’elles « ont des terres », sans pouvoir dire lesquelles, où, ni dans quel état juridique. Un aïeul décédé il y a quarante ans, des parcelles évoquées aux repas de famille, un vieil acte dont personne ne sait ce qu’il est devenu. La recherche de patrimoine transforme cette intuition en inventaire précis — et en décisions possibles.

Ce que comprend la mission

• Inventaire parcellaire complet, avec relevés de propriété à l’appui

• Localisation et cartographie de chaque bien identifié

• Statut juridique bien par bien : titré, indivis, sans titre, occupé

• Situation au plan local d’urbanisme et potentiel constructible

• Valeur indicative de marché, fondée sur les mutations comparables

• Recommandations hiérarchisées : conserver, régulariser, valoriser ou céder

Comment nous procédons

1. 01

   Collecte

   Tout ce que la famille possède : vieux actes, courriers, avis d’imposition, plans, souvenirs. Nous travaillons aussi à partir de rien — le nom et le lieu de décès d’un aïeul suffisent souvent à lancer la recherche.

2. 02

   Interrogation du foncier

   Cadastre et service de la publicité foncière, commune par commune, sur le nom du ou des auteurs communs. C’est ce croisement qui fait apparaître les biens oubliés.

3. 03

   Qualification juridique

   Pour chaque bien : qui en est titulaire, sous quel régime, avec quelles servitudes, quelles occupations et quels risques. Un bien occupé par un tiers depuis vingt ans n’a pas le même statut qu’une parcelle laissée en friche.

4. 04

   Valorisation

   Avis de valeur indicatif fondé sur les mutations comparables et sur le potentiel constructible au regard du plan local d’urbanisme.

5. 05

   Rapport et arbitrages

   Un document unique, lisible par toute la famille, qui permet enfin de décider ensemble en connaissance de cause plutôt que sur des souvenirs contradictoires.

Questions fréquentes